Les présentes conditions définissent le cadre d'utilisation du site novaromina.com et du service numérique Novaròmina, opéré par Novaròmina SAS, dont le siège est situé au 47 rue des Grandes-Carrières, 75018 Paris, France.
L'accès à ce site vaut acceptation des présentes conditions. Si vous n'en acceptez pas les termes, nous vous invitons à ne pas utiliser le service.
Novaròmina est un système numérique d'organisation de l'information. Il reçoit, classe et présente des données selon des critères structurés, dans une interface destinée à faciliter la consultation et la navigation.
Le service est fourni à titre informatif. Il ne constitue pas un conseil, une recommandation ni une prescription de quelque nature que ce soit. L'interprétation des informations présentées relève exclusivement de la responsabilité de l'utilisateur.
Novaròmina ne garantit pas l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité des informations organisées par le système. Les données présentées sont structurées telles qu'elles ont été reçues, sans vérification indépendante systématique de leur contenu.
La navigation sur le site novaromina.com est libre et gratuite. L'accès à certaines fonctionnalités du système peut être soumis à une demande préalable, examinée par l'équipe Novaròmina selon les modalités décrites sur la page de contact.
Novaròmina se réserve le droit de refuser ou de limiter un accès sans être tenue d'en justifier les motifs. L'accès au système ne constitue pas un droit acquis.
L'utilisateur s'engage à utiliser le site et le service de manière conforme à leur destination, à la législation applicable et aux présentes conditions.
Sont notamment interdits : toute tentative d'accès non autorisé aux systèmes informatiques de Novaròmina, tout usage à des fins illicites, toute reproduction ou redistribution non autorisée du contenu, tout comportement susceptible de nuire au fonctionnement du service ou aux intérêts d'autres utilisateurs.
Novaròmina se réserve le droit de suspendre ou de supprimer l'accès de tout utilisateur dont les agissements seraient contraires aux présentes conditions.
Le contenu du site novaromina.com (textes, illustrations, interface graphique, structure, architecture) est la propriété de Novaròmina SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
La marque Novaròmina et les signes distinctifs associés sont la propriété de Novaròmina SAS. Leur utilisation sans autorisation préalable est prohibée.
Novaròmina s'efforce d'assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du service, mais ne peut garantir une continuité sans interruption. Des opérations de maintenance ou des événements extérieurs peuvent entraîner une indisponibilité temporaire.
Novaròmina ne saurait être tenue responsable des conséquences découlant d'une utilisation des informations présentées sur la plateforme, ni des dommages résultant d'une indisponibilité technique du service.
Ce site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. Novaròmina n'exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité quant à leur exactitude ou leur conformité.
Novaròmina se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications prennent effet à compter de leur publication sur cette page. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement les conditions en vigueur.
Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez contacter Novaròmina SAS à l'adresse suivante : [email protected] ou par courrier postal au 47 rue des Grandes-Carrières, 75018 Paris, France.